Eraneon
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Citer - 18/05/2012 14:54:29
Afin de préparer l'arrivée de la troisième version de la plateforme, je poste ici le nouveau règlement qui entrera en vigueur lors de son lancement. Je vous invite fortement à le commenter, à poster vos critiques ou vos suggestions.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
- L'équipe technique de la plateforme Omega (ci-après "l'équipe technique"
s'efforcera de supprimer ou d'éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il lui est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et/ou l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles de l'équipe technique (exception faite des messages postés par elle-même, ou en son nom) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions. Vous pouvez cependant lui signaler la présence d'un message qui vous paraîtrait illicite par un simple mail.
- Les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits ;
- « Lorsque nous critiquons, il faut le faire avec une humilité et une courtoisie qui ne laisse subsister aucune amertume. » (Gandhi). La plateforme étant un espace d'échange, et étant entendu que nous ne partageons pas nécessairement les mêmes goûts, les mêmes intérêts et les mêmes convictions, la critique n'est pas interdite. L'équipe technique vous demande simplement de faire preuve de courtoisie et d'humilité, ainsi que Gandhi nous y invite.
- La diffusion d'informations provenant de sources externes n'est évidemment pas interdite : vous devez cependant vous assurer que la diffusion de ces informations n'est pas interdite par la (ou les) source(s), et mentionner explicitement la (ou les) source(s), par respect pour son (ou leur) travail ;
- Vous êtes invités à éviter de publier le même message plusieurs fois à la suite dans le même sujet, ou de multiplier les courts messages successifs (principe dit du "double-post" : préférez autant que possible l'édition du message précédent.
- Vous êtes également fortement invités à faire l'effort de l'utilisation d'une grammaire et d'une orthographe correcte. Le style SMS est également particulièrement déconseillé. Ces deux règles simples participent de la qualité des échanges sur la plateforme.
- L'équipe technique se réserve le droit d'éditer ou de supprimer tout message qu'elle jugerait contrevenant aux règles exposées ci-dessus, sans préavis et sans qu'il lui soit nécessaire de justifier sa décision. Tout abus entraînera la désactivation du compte utilisateur. Internet n'étant ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit, l'équipe technique se réserve le droit d'avertir votre fournisseur d'accès ou les autorités compétentes en cas de comportement malveillant.
GESTION DES DONNEES
- Le système de connexion automatique utilise la technique des "cookies" pour fonctionner. Choisir la connexion automatique lors de votre authentification entraîne le stockage par votre navigateur d'une très petite quantité d'informations permettant au système de connexion automatique de fonctionner.
- Pour des raisons techniques, ainsi que pour conserver au maximum l'intégrité des données stockées par la plateforme, il n'est pas possible de supprimer de façon autonome un compte utilisateur. Vous ne pouvez procéder qu'à sa désactivation, via l'interface de paramétrage accessible depuis votre profil. La désactivation entre en vigueur de façon immédiate. Votre profil devient totalement inaccessible, mais vos messages sur les forums sont toujours visibles et toujours attribués à votre pseudo. Vous pouvez demander la suppression de votre compte et de toutes les données qui y sont attachés en envoyant un mail à l'équipe technique, qui s'efforcera d'agir dans les plus brefs délais.
- Vous admettez par l'acceptation du présent règlement que les sujets et messages publiés sur la plateforme sont visibles de tous, y compris des visiteurs ne disposant pas de compte utilisateur. Vos messages sont donc entièrement publics ; l'équipe technique ne peut en aucun cas se voir reprocher leur visibilité sur le Web.
- Cependant, toutes les informations publiées par les utilisateurs via leur profil sont totalement inaccessibles aux visiteurs ne disposant pas de compte utilisateur. Cela inclut les tags, les articles de micro-blog et les commentaires qui leurs sont attachés, les informations telles que l'adresse mail, la date de naissance ou la localisation sans que cette liste soit exhaustive. L'équipe technique s'engage par ailleurs à ne jamais diffuser, rendre accessible ou revendre ces informations à des personnes ou des organismes tiers, à l'exception de l'association "Le Temps des Rêves".
- De façon exceptionnelle, l'équipe technique pourra utiliser l'adresse mail fournie lors de votre inscription pour vous communiquer une lettre d'information ("newsletter". Vous pouvez l'empêcher via l'interface de paramètrage accessible depuis votre profil. En aucun cas nous n'utiliserons votre adresse mail à d'autres fins, et nous ne vous demanderons jamais de nous communiquer, même dans des conditions exceptionnelles, vos identifiants de connexion. Nous vous demandons instamment de nous signaler (omega@letempsdesreves.fr) tout message électronique vous demandant de communiquer vos identifiants de connexion à la plateforme.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
- La plateforme Omega permet à des artistes, auteurs et graphistes notamment, de publier leurs oeuvres : ces publications entrent de plein droit dans le cadre du Code de la Propriété Intellectuelle français, dont vous vous engagez à respecter les dispositions en acceptant ce règlement.
- La publication d'oeuvres de l'esprit, telles que définies par le Code de la Propriété Intellectuelle, sur la plateforme Omega, n'implique ni transfert de droits, ni clause d'exclusivité.
- Dans le cadre du droit à la citation prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, vous êtes bien sûr autorisés à citer une oeuvre publiée sur la plateforme, selon les dispositions et la nomenclature prévue par le Code de la Propriété Intellectuelle. Vous devez cependant en informer l'auteur, qui devra y consentir. Dans cette optique, l'équipe technique est à même de transmettre votre demande à l'auteur concerné.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
- L'équipe technique de la plateforme Omega (ci-après "l'équipe technique"
s'efforcera de supprimer ou d'éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il lui est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ce forum expriment la vue et/ou l'opinion de leurs auteurs respectifs, et non celles de l'équipe technique (exception faite des messages postés par elle-même, ou en son nom) et par conséquent qu'ils ne peuvent pas être tenus pour responsables des discussions. Vous pouvez cependant lui signaler la présence d'un message qui vous paraîtrait illicite par un simple mail.- Les messages agressifs ou diffamatoires, les insultes et critiques personnelles, les grossièretés et vulgarités, les messages incitant à - ou évoquant - des pratiques illégales, et plus généralement tout message contrevenant aux lois françaises en vigueur sont interdits ;
- « Lorsque nous critiquons, il faut le faire avec une humilité et une courtoisie qui ne laisse subsister aucune amertume. » (Gandhi). La plateforme étant un espace d'échange, et étant entendu que nous ne partageons pas nécessairement les mêmes goûts, les mêmes intérêts et les mêmes convictions, la critique n'est pas interdite. L'équipe technique vous demande simplement de faire preuve de courtoisie et d'humilité, ainsi que Gandhi nous y invite.
- La diffusion d'informations provenant de sources externes n'est évidemment pas interdite : vous devez cependant vous assurer que la diffusion de ces informations n'est pas interdite par la (ou les) source(s), et mentionner explicitement la (ou les) source(s), par respect pour son (ou leur) travail ;
- Vous êtes invités à éviter de publier le même message plusieurs fois à la suite dans le même sujet, ou de multiplier les courts messages successifs (principe dit du "double-post"
: préférez autant que possible l'édition du message précédent.- Vous êtes également fortement invités à faire l'effort de l'utilisation d'une grammaire et d'une orthographe correcte. Le style SMS est également particulièrement déconseillé. Ces deux règles simples participent de la qualité des échanges sur la plateforme.
- L'équipe technique se réserve le droit d'éditer ou de supprimer tout message qu'elle jugerait contrevenant aux règles exposées ci-dessus, sans préavis et sans qu'il lui soit nécessaire de justifier sa décision. Tout abus entraînera la désactivation du compte utilisateur. Internet n'étant ni un espace anonyme, ni un espace de non-droit, l'équipe technique se réserve le droit d'avertir votre fournisseur d'accès ou les autorités compétentes en cas de comportement malveillant.
GESTION DES DONNEES
- Le système de connexion automatique utilise la technique des "cookies" pour fonctionner. Choisir la connexion automatique lors de votre authentification entraîne le stockage par votre navigateur d'une très petite quantité d'informations permettant au système de connexion automatique de fonctionner.
- Pour des raisons techniques, ainsi que pour conserver au maximum l'intégrité des données stockées par la plateforme, il n'est pas possible de supprimer de façon autonome un compte utilisateur. Vous ne pouvez procéder qu'à sa désactivation, via l'interface de paramétrage accessible depuis votre profil. La désactivation entre en vigueur de façon immédiate. Votre profil devient totalement inaccessible, mais vos messages sur les forums sont toujours visibles et toujours attribués à votre pseudo. Vous pouvez demander la suppression de votre compte et de toutes les données qui y sont attachés en envoyant un mail à l'équipe technique, qui s'efforcera d'agir dans les plus brefs délais.
- Vous admettez par l'acceptation du présent règlement que les sujets et messages publiés sur la plateforme sont visibles de tous, y compris des visiteurs ne disposant pas de compte utilisateur. Vos messages sont donc entièrement publics ; l'équipe technique ne peut en aucun cas se voir reprocher leur visibilité sur le Web.
- Cependant, toutes les informations publiées par les utilisateurs via leur profil sont totalement inaccessibles aux visiteurs ne disposant pas de compte utilisateur. Cela inclut les tags, les articles de micro-blog et les commentaires qui leurs sont attachés, les informations telles que l'adresse mail, la date de naissance ou la localisation sans que cette liste soit exhaustive. L'équipe technique s'engage par ailleurs à ne jamais diffuser, rendre accessible ou revendre ces informations à des personnes ou des organismes tiers, à l'exception de l'association "Le Temps des Rêves".
- De façon exceptionnelle, l'équipe technique pourra utiliser l'adresse mail fournie lors de votre inscription pour vous communiquer une lettre d'information ("newsletter"
. Vous pouvez l'empêcher via l'interface de paramètrage accessible depuis votre profil. En aucun cas nous n'utiliserons votre adresse mail à d'autres fins, et nous ne vous demanderons jamais de nous communiquer, même dans des conditions exceptionnelles, vos identifiants de connexion. Nous vous demandons instamment de nous signaler (omega@letempsdesreves.fr) tout message électronique vous demandant de communiquer vos identifiants de connexion à la plateforme.PROPRIETE INTELLECTUELLE
- La plateforme Omega permet à des artistes, auteurs et graphistes notamment, de publier leurs oeuvres : ces publications entrent de plein droit dans le cadre du Code de la Propriété Intellectuelle français, dont vous vous engagez à respecter les dispositions en acceptant ce règlement.
- La publication d'oeuvres de l'esprit, telles que définies par le Code de la Propriété Intellectuelle, sur la plateforme Omega, n'implique ni transfert de droits, ni clause d'exclusivité.
- Dans le cadre du droit à la citation prévu par le Code de la Propriété Intellectuelle, vous êtes bien sûr autorisés à citer une oeuvre publiée sur la plateforme, selon les dispositions et la nomenclature prévue par le Code de la Propriété Intellectuelle. Vous devez cependant en informer l'auteur, qui devra y consentir. Dans cette optique, l'équipe technique est à même de transmettre votre demande à l'auteur concerné.
